Marque enregistrée - Marque en vigueur

ELEMANTA
SOFRESID ENGINEERING

Numéro de dépôt :
4516164
Date de dépôt :
16/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2029
ELEMANTA de SOFRESID ENGINEERING

Présentation de la marque ELEMANTA

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2019 par SOFRESID ENGINEERING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEMANTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-06 du 8 février 2019.

Le déposant est SOFRESID ENGINEERING domicilié(e) 1/7 AVENUE SAN FERNANDO - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE domicilié(e) 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque ELEMANTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4516164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMANTA arrivera à expiration en date du 16 janvier 2029.

SOFRESID ENGINEERING a également déposé les autres marques suivantes : OCTOPOL , EnSid Energy Saving Identification , INGENORD


SOFRESID ENGINEERING - 1/7 AVENUE SAN FERNANDO - 78180 - MONTIGNY-LE-BRETONNEUX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE, Madame Karine ETIENNE - 65 avenue Jules Cantini - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Générateurs, turbines, systèmes d'alimentation pour produire de l’électricité sur une barge flottante afin d’alimenter un réseau à quai ou en mer ;

Appareils et instruments d’accumulation et de stockage et de contrôle de l’électricité utilisés pour produire de l’électricité sur une barge flottante afin d’alimenter un réseau à quai ou en mer ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules nautiques ; pièces et partie constitutives de véhicules nautiques; bateaux ; navires ; chalands ; embarcations maritimes équipées d'unités de stockage et d'unités de production d'énergie ;

Transport maritime et fluvial ; transport nautique de matières liquides; vente, achat, location ou affrètement (chartering) de véhicules nautiques ; services de transport de fret et de charge ; transport et livraison de marchandises ; chargement et déchargement de marchandises ; stationnement et stockage de véhicules, amarrage ; location de systèmes de navigation; services de récupération, remorquage et sauvetage ; distribution des eaux et d’énergie ; Services d'information et de conseils en matière de distribution d'énergie ;

Production de toutes formes d'énergie; transformation et traitement de tous matériaux pour la production d’énergie; services de transformation d'éléments naturels (soleil, eau, vent) en énergie; information et conseils techniques à des tiers relatifs à la production d’énergie; location d'appareils et d’installations de production d’énergie sous toutes ses formes et mise à disposition d’informations s’y rapportant ; Traitement et transformation de matériaux ; recyclage et traitement des déchets ; services de purification et conditionnement de l’eau et de l’air.